Devez-vous passer en société ?

Pascal (prénom fictif pour protéger l’identité de notre gentil lecteur) : mon comptable n’arrête pas de me pousser à passer en société. Je ne sais pas trop ce que ça implique, ni si c’est vraiment intéressant. Peux-tu éclairer ma lanterne ?

L’expert-comptable : La question est complexe, cher entrepreneur. Elle comporte à la fois des aspects juridiques et des aspects fiscaux. Les seconds découlent d’ailleurs des premiers.

Pascal : Ouh là. Tu m’as déjà perdu. Peux-tu monter en régime un tout petit peu moins vite ?

Mais certainement. Je recommence. Notre législation te permet de créer une société dont tu seras le seul actionnaire. C’est la SPRL unipersonnelle, ou SPRLU. Il existe une autre forme légale, la SPRL Starter, mais je te propose de nous cantonner à la SPRLU pour la simplicité.

Pascal : Oui, la simplicité, c’est bien ça. Donc, je peux constituer une société tout seul. Je veux bien, mais c’est quoi l’intérêt ?

L’intérêt découle du fait que la société ainsi créée est dotée de la “personnalité juridique”. Cela veut dire que la société est, aux yeux de la loi, une autre personne que toi.

Pascal : Dr Jekyll et Mister Hyde version entrepreneuriale, en quelque sorte ?

Dr Jekyll et sprl Hyde plutôt. Ces deux personnes juridiques sont indépendantes, ce qui a plusieurs conséquences intéressantes.

Pascal : Je suis tout ouïe.

Et bien, pour commencer, le patrimoine du Dr Jekyll et celui de la sprl Hyde sont séparés. Si la sprl Hyde achète une voiture de société, par exemple, elle appartient à la société et non au docteur. Même si la société peut la mettre à la disposition du docteur. Et c’est la même chose pour tout le matériel.

Pascal : Mais quel est l’intérêt ?

Grâce à cette construction juridique, tout le patrimoine lié à l’activité professionnelle du Dr Jekyll est logé dans une entité juridique distincte – la sprl Hyde – au lieu d’être mélangé à son patrimoine privé. Le Dr Jekyll sépare ce qui est professionnel de ce qui est privé.

Pascal : Et à part mettre de l’ordre, ça sert à quoi ?

À protéger le patrimoine privé du docteur. Supposons, par exemple, que le Dr Jekyll souhaite disposer d’une nouvelle table d’opération. C’est la sprl Hyde qui va l’acheter, et qui va contracter un emprunt pour financer cet achat. Si jamais la sprl se trouvait plus tard dans une passe difficile et n’arrivait pas à rembourser ses dettes, l’organisme qui a prêté l’argent se retournerait contre la société pour récupérer son argent, et non contre le Dr Jekyll. Sa perte sera limitée à l’argent qu’il a investi dans sa société, ce qu’on appelle le capital.

Pascal : Ah, d’accord. Autrement dit, pour rembourser sa dette, le créditeur ne peut pas venir saisir la télévision du docteur Jekyll dans son appartement, parce que c’est la télé du Dr Jekyll et non celle de la sprl Hyde.

Tout à fait.

Pascal : Oui mais bon, si je crée une société, ce n’est pas pour autant que tout ira mal.

Tu as bien raison. Mais cette séparation est quand même bien utile. Car tous les actes menés dans le cadre de l’activité le sont par et au nom de la société. Par exemple, si la sprl Hyde conclut un emprunt pour cette fameuse table d’opération, ça ne va pas apparaître sur le fichier du Dr Jekyll à la Banque Nationale. Et donc, il éprouvera moins de difficultés à emprunter pour financer cette télévision dont nous parlions. Remarque, d’ailleurs, que ça fonctionne dans les deux sens. Si le Dr Jekyll a des dettes, son activité professionnelle, exercée via la société Hyde, sera protégée. Cela lui permettra de conserver les moyens physiques et financiers pour poursuivre son activité, et donc de garder une chance de poursuivre son activité et gagner de quoi rembourser ses créanciers.

Pascal : Oui, mais il ne gagnera pas cet argent directement.

Tout à fait. C’est la société qui gagnera l’argent, et lui versera une rémunération.

Pascal : D’accord.

Cette séparation est aussi importante si tu comptes engager du personnel. Supposons par exemple que le Dr Jekyll décide de s’adjoindre un assistant pour l’aider dans ses recherches. Cet assistant va signer un contrat de travail avec la société, et non avec le Dr Jekyll. C’est la sprl Hyde qui est son employeur, et qui est donc responsable du paiement de son salaire. Par ailleurs, les responsabilités d’un employeur sont parfois très lourdes en cas de problème. Mais si c’est la sprl Hyde qui est l’employeur et non le docteur Jekyll, cela veut dire qu’en cas de problème le patrimoine du Dr Jekyll restera protégé.

Pascal : OK, je comprends. Cette séparation des patrimoines et des engagements permet au Dr Jekyll d’éviter de subir sur le plan privé les conséquences de problèmes professionnels.

Voilà, tout à fait. Bien sûr, il y a des exceptions. Par exemple, un médecin comme le Dr Jekyll reste responsable de ses fautes professionnelles. Parfois aussi, la banque demandera au Dr Jekyll de se porter caution des dettes contractées par la sprl Hyde.

Pascal : D’accord. Mais dis-moi, tu parlais de conséquences fiscales, tout à l’heure.

Et bien oui. Tu auras compris que le Dr Jekyll et la sprl Hyde sont deux personnes différentes. Et bien, elles le sont aussi aux yeux du fisc. Et cela va donc te permettre dans certains cas de diminuer la pression fiscale globale sur tes revenus professionnels. Mais je propose qu’on en parle un autre jour.

Pascal : D’accord, merci. Je reviendrai te voir dans deux semaines pour tirer tout ça au clair.

Vous avez besoin d’y voir plus clair dans votre comptabilité ? Vous ressentez la nécessité de vous faire accompagner ? Vous avez plein de questions comptables. Votre fiduciaire en ligne vous répond et vous guide pour vous aider à mieux piloter votre activité.