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Un ATN, c’est quoi ?

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Un ATN, c’est quoi ?

Olivia Boulay Publié le 15 juillet 2014 Modifié le 3 septembre 2020
avantage de toute nature (atn)

Aujourd’hui, un lecteur perplexe s’interroge sur les avantages de toute nature (ATN). Les réponses de votre expert-comptable lui répond.

Mathieu (prénom fictif pour protéger l’identité de notre gentil lecteur) : Je veux changer de voiture de société, mais mes amis me disent de faire attention au modèle que je choisis, car ça pourrait “faire monter l’ATN”. Ça veut dire quoi ?

L’expert-comptable : ATN est l’acronyme d’Avantage de Toute Nature. Mais je suppose que ta question ne se limite pas à ça.

Non, effectivement. Ça veut dire quoi exactement. Et pourquoi un ATN pourrait-il “monter”?

Et bien, c’est assez simple. Si je ne me trompe, jeune entrepreneur plein d’avenir, tu as décidé de créer une société pour concrétiser tes projets

Oui, tout à fait. J’ai même choisi de créer une société anonyme car je compte bien en ouvrir un jour l’actionnariat à des investisseurs prêts à croire en mon projet.

Et cette société te verse chaque mois une rémunération?

Oui oui, depuis quelques mois elle génère assez d’argent pour me rémunérer!Et ta so

ciété met une voiture à ta disposition? Et te fournit un GSM et un ordinateur. Et tous ces objets, tu les utilises également pour tes loisirs?

Oui oui.

Et bien, c’est ça un avantage de toute nature: quand ta société assume à ta place des dépenses qui relèvent de ta vie privée et non de ton travail. Aux yeux du fisc, comme tu profites de ces avantages, ils font aussi partie de ta rémunération et doivent être taxés.

D’accord, mais ma voiture, mon ordinateur et mon GSM, je les utilise surtout pour le travail!

Naturellement! C’est pour ça que le fisc n’impose que la partie “privée” de leur utilisation?

OK. Mais bon, comment ça marche, concrètement? On ne va quand même pas s’amuser, pour chaque facture liée à ma voiture ou à mes appels téléphoniques, calculer quel montant est privé et quel montant ne l’est pas?

Non, bien sûr! Pour ce genre de dépenses assez courante, l’administration fiscale a fixé une méthode forfaitaire d’évaluation de l’ATN. C’est le montant de ce forfait qui figure dans ta déclaration. Mais attention : cela veut dire aussi que tu devras payer des impôts sur cet ATN. Et comme tu n’as pas reçu d’argent supplémentaire, cela signifie que ces impôts supplémentaires seront déduit de ta rémunération. Ta rémunération nette va donc baisser.

Comment ça ?

Et bien la valeur de cet avantage est rajoutée à ta déclaration fiscale. Elle va donc faire monter ton revenu imposable, et l’Etat te demandera donc plus d’impôts, même si tu n’as pas reçu plus d’argent.

D’accord. Mieux vaut être prudent. Mais pourquoi le choix de la voiture pourrait-il faire “monter mon ATN”?

Et bien parce que, pour la voiture, le forfait dépend entre autres de la valeur de la voiture et de ses émissions CO2 : plus tu te diriges vers une voiture chère et/ou polluante, plus le forfait sera élevé.

D’accord! Bon, et bien je cours m’acheter une Dacia dans ce cas, histoire d’éviter de payer trop d’impôts ! Merci ! 

Mais de rien, jeune entrepreneur plein d’avenir. Reviens me voir quand tu veux!

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